Marque expirée - Marque en non vigueur
“ Cuvée Nue ”
Numéro de dépôt :
3533125
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
Présentation de la marque “ Cuvée Nue ”
Déposée le 22 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Cuvée Nue ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Cuvée Nue ” est expirée depuis le 22 octobre 2017.
Champagne Louis de Sacy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48